Introduction
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Licence 3S1
Droit civil des biens
Propriété, possession, démembrements, indivision, servitudes.
27 chapitres verrouillés
Introduction
Le patrimoine et l'histoire du droit des biens
Chapitre 1
Les trois conceptions du droit réel
Chapitre 1
La conception retenue et les critères du droit réel
Chapitre 2
Les choses appropriables : choses exclues et choses sans maître
Chapitre 2
La distinction des meubles et des immeubles
Chapitre 2
Choses corporelles, corps certains, choses de genre et choses consomptibles
Chapitre 3
La typologie des droits réels
Chapitre 4
La possession : fonction et conditions
Chapitre 4
Les effets de la possession : présomption de titularité et usucapion
Chapitre 4
Les fruits du possesseur et la protection possessoire
Chapitre 5
La création de droits réels
Chapitre 6
La libre disposition des droits réels : principe et régime de l'acte de disposition
Chapitre 6
Les limites à la libre disposition et l'abandon du droit réel
Chapitre 7
L'indivision : notion, histoire, sources et droits propres des indivisaires
Chapitre 7
Les droits partagés des indivisaires : valeur, gestion et jouissance
Chapitre 7
Les obligations des indivisaires : passif externe et passif interne
Chapitre 8
Le contenu du droit de propriété : usus, fructus, abusus et droit à l'image
Chapitre 8
L'assiette de la propriété immobilière : bornage, clôture et mitoyenneté
Chapitre 8
L'accession : la propriété du dessus et du dessous, l'article 555 et le droit de superficie
Chapitre 8
Les caractères du droit de propriété : absolu, exclusif et perpétuel
Chapitre 9
Les propriétés spéciales : la fiducie et la propriété apparente
Chapitre 10
L'usufruit : notion, caractères et assiette
Chapitre 10
Le régime de l'usufruit : sources, prérogatives et devoirs de l'usufruitier
Chapitre 10
Le nu-propriétaire et l'extinction de l'usufruit
Chapitre 11
La servitude : nature juridique et caractères
Chapitre 11
Le régime des servitudes : sources, fonctionnement et extinction
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