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Licence 2S1

Droit pénal général

Notion, fonctions et sources du droit pénal, principe de légalité, application de la loi pénale, infraction (élément matériel, tentative, élément moral), responsabilité pénale (auteur, complice, personnes morales), causes d'irresponsabilité.

22 chapitres verrouillés

Introduction au droit pénal

La notion et l'objet du droit pénal

Introduction au droit pénal

Les fonctions du droit pénal

Introduction au droit pénal

L'évolution du droit pénal et le Code pénal de 1992

Le principe de légalité

Le principe de légalité criminelle

Le principe de légalité

Les normes d'incrimination et la répartition des compétences

Le principe de légalité

Le droit pénal et les normes européennes

Le principe de légalité

Le droit pénal et les normes constitutionnelles

Le principe de légalité

L'interprétation du droit pénal

L'application de la loi pénale

L'application de la loi pénale dans le temps

L'application de la loi pénale

L'application de la loi pénale dans l'espace : le principe de territorialité

L'application de la loi pénale

Les infractions commises à l'étranger

L'infraction

La classification des infractions et leur matérialité

L'infraction

La tentative

L'infraction

La faute pénale intentionnelle

L'infraction

La faute pénale non intentionnelle

La responsabilité pénale

L'auteur et le complice

La responsabilité pénale

La responsabilité pénale des personnes morales et des dirigeants

Les causes d'irresponsabilité pénale

Le droit pénal des mineurs et les troubles psychiques

Les causes d'irresponsabilité pénale

La contrainte

Les causes d'irresponsabilité pénale

L'autorisation de la loi et le commandement de l'autorité légitime

Les causes d'irresponsabilité pénale

La légitime défense et l'état de nécessité

Les causes d'irresponsabilité pénale

L'erreur sur le droit et l'alerte

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